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Le mémo CMR
 Nouveau Ce document PDF téléchargeable est un outil de référence reprenant toutes les informations ci-dessous dans un format A4 : classification et étiquetage des agents CMR selon les anciennes et nouvelles modalités, seuils de classification et hiérarchisation des mesures de prévention selon leur efficacité.
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Voir aussi : la liste des CMR
CMR, identification des dangers
Cancérogènes – Mutagènes – toxiques pour la Reproduction
L'identification du danger cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction est un élément essentiel de la prévention des risques chimiques.
Classification et étiquetage, seuils de classification et hiérarchisation des mesures de prévention sont les principaux éléments à prendre en compte.
Définitions
Effet mutagène
Production ou augmentation de la fréquence de survenue de défauts génétiques héréditaires. Modification permanente des caractères génétiques héréditaires par changement dans le nombre ou la qualité des gènes.
Effet cancérogène
Apparition ou augmentation de la fréquence de survenue d’un groupe de pathologies caractérisées par la croissance incontrôlée et la dissémination de cellules anormales.
Effet toxique pour la reproduction
Apparition ou augmentation de la fréquence de survenue d’effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou portant atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.
Classification et étiquetage des substances et préparations ou mélanges classés CMR
| Directives DSD/DPD 1 |
Règlement CLP 2 |
Catégorie 1
Effet CMR avéré pour l’homme |
Mutagène
R46 Peut causer des altérations génétiques héréditaires.
Cancérogène
R45 Peut causer le cancer.
R49 Peut causer le cancer par inhalation.
Toxique pour la reproduction
R60 Peut altérer la fertilité.
R61 Risque pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfant. |
Catégorie 1A
Effet CMR avéré pour l’homme |
Mutagène
H340 Peut induire des anomalies génétiques.3
Cancérogène
H350 Peut provoquer le cancer.3
Toxique pour la reproduction
H360 Peut nuire à la fertilité ou au fœtus.3, 4 |
Catégorie 2
Effet CMR présumé pour l’homme |
Catégorie 1B
Effet CMR présumé pour l’homme |
Catégorie 3
Effet CMR suspecté, mais les informations disponibles sont insuffisantes |
Mutagène
R68 Possibilité d’effets irréversibles.
Cancérogène
R40 Effet cancérogène suspecté. Preuves insuffisantes.
Toxique pour la reproduction
R62 Risque possible d’altération de la fertilité.
R63 Risque possible pendant la grossesse d’effets néfastes
pour l’enfant. |
Catégorie 2
Effet CMR suspecté, mais les informations disponibles sont insuffisantes |
Mutagène
H341 Susceptible d’induire des anomalies génétiques.3
Cancérogène
H351 Susceptible de provoquer le cancer.3
Toxique pour la reproduction
H361 Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus.3, 4 |
Catégorie supplémentaire
Effets sur ou via l’allaitement |
Pas de pictogramme
Toxique pour la reproduction
H362 Peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel. |
Seuil de classification des préparations et mélanges
Une préparation ou un mélange est classé comme cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction de catégorie 1, 2 ou 3 (ou 1A, 1B ou 2) s’il contient un composant classé comme agent CMR à une concentration égale ou supérieure à la limite de concentration indiquée dans le tableau ci-dessous pour chaque catégorie (sauf pour les substances dont le seuil de classification est spécifiquement référencé).1, 2
Classification
de la substance |
Directives DSD/DPD 1 |
Règlement CLP 2 |
| Catégories |
Seuil |
Catégories |
Seuil |
| Cancérogène |
1 et 2 |
≥ 0,1 % |
1A et 1B |
≥ 0,1 % |
| 3 |
≥ 1,0 % |
2 |
≥ 1,0 % |
| Mutagène |
1 et 2 |
≥ 0,1 % |
1A et 1B |
≥ 0,1 % |
| 3 |
≥ 1,0 % |
2 |
≥ 1,0 % |
Toxique pour la
reproduction |
1 et 2 |
≥ 0,5 % (0,2 %) 5 |
1A et 1B |
≥ 0,3 % |
| 3 |
≥ 5,0 % (1,0 %) 5 |
2 |
≥ 3,0 % |
Effets sur ou via
l’allaitement |
≥ 0,3 % |
Éléments de prévention des risques concernant l’utilisation de CMR
La démarche de prévention consiste en une évaluation pertinente du risque, suivie de la mise en place d’actions de réduction de l’exposition.
Ces actions sont hiérarchisées afin de mettre en œuvre les moyens de prévention et de protection qui réduiront le risque au niveau le plus bas qu’il est techniquement possible.
Des actions supplémentaires (mesure de l’exposition, formation et information des utilisateurs, suivi médical) peuvent être nécessaire si la suppression ou la substitution de l’agent CMR n’est pas réalisable.
Lien utile
substitution-cmr.fr 
Ce site, réalisé par l'Afsset, est un outil d'aide à la recherche de solution alternative à l'utilisation d'agents chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction avérés ou présumés selon l’Union européenne. Les exemples de substitution sont fournis sous forme de fiches. Les informations qu'elles contiennent correspondent à l’état actuel des connaissances.
1. Directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967 et directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 1999 (en savoir plus).
2. CLP : classification, étiquetage et emballage des produits chimiques – règlement (CE) no 1272/2008 (en savoir plus).
3. Indication de la voie d’exposition si aucune autre voie ne conduit au même danger.
4. Indication de l’effet s’il est connu (sur le foetus ou la fertilité).
5. Seuil de classification différent pour les préparations gazeuses contenant un agent classé toxique pour la reproduction. |
