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Classification et étiquetage
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Le système actuel DSD/DPD
Directives 67/548/CEE et 1999/45/CE
DSD : Dangerous Substances Directive (Directive 67/548/CEE) ; DPD : Dangerous Preparations Directive (Directive 1999/45/CE).
Un système en sursis
Le système européen d’étiquetage actuel présenté ci-dessous s’effacera progressivement au profit du nouveau système défini par le règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures).
Textes des directives
La directive 67/548/CEE (DSD [1]) et ses modifications prévoient les modalités de classification et d’étiquetage des substances dangereuses (catégories de danger, symboles et indications de danger, phrases de risque, conseils de prudence).
La directive 1999/45/CE (DPD [1]) prévoit les modalités de classification et d’étiquetage des préparations dangereuses.
Catégories de dangers
Dangers pour la santé |
|
Dangers physiques |
||
 |
Très toxique (R26, R27, R28, R39/voies d’exposition) |
 |
Explosible (R2, R3) | |
 |
Toxique (R23, R24, R25, R39/voies d’exposition, R48/voies d’exposition)
Cancérogène cat. 1 et 2 (R45, R49) Mutagène cat. 1 et 2 (R46) Toxique pour la reproduction cat. 1 et 2 (R60, R61) |
 |
Extrêmement inflammable (R12) | |
 |
Nocif (R20, R21, R22, R65, R48/voies d’exposition, R68/voies d’exposition)
Cancérogène cat. 3 (R40) Mutagène cat. 3 (R68) Toxique pour la reproduction cat. 3 (R62, R63) Sensibilisant (R42) |
 |
Facilement inflammable (R11, R15, R17) | |
| Pas de pictogramme |
Inflammable (R10) | |||
 |
Corrosif (R34, R35) |
 |
Comburant (R7, R8, R9) | |
Dangers pour l’environnement |
||||
 |
Irritant (R36, R37, R38, R41)
Sensibilisant (R43) |
 |
Dangereux pour l’environnement R50, R54, R55, R56, R57, R58, R59, R50-53, R51-53 | |
| Pas de pictogramme |
R52, R53, R52-53 | |||
Mémo à télécharger
 |
Éléments d’étiquetage des directives DSD/DPD
Ce document de 12 pages détaille les symboles, indications et phrases de risque des dangers physiques, pour la santé et pour l’environnement définis par les directives 67/548/CE et 1999/45/CE. À l’intention des manipulateurs et des préventeurs. |
[1] DSD : Directive Substances Dangereuses ; DPD : Directive Préparations Dangereuses.
